Développement durable, Environnement, Faune et Parcs Bandeau du ministère du Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs
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Quoi de neuf? / Septembre 2018

Semaine
du 24 septembre 2018


Semaine
du 17 septembre 2018


  • Changements climatiques - Carbone (14 septembre)
    • Avis de vente aux enchères conjointe no 17 du 14 novembre 2018
    • Version française (PDF, 285 ko)
    • Version anglaise (PDF, 73 ko)
    • Exigences et instructions détaillées relatives aux ventes aux enchères de 2018 (PDF, 727 ko - Mis à jour le 14 septembre 2018)
    • Exemples de calculs sur les ventes aux enchères
    • Allocations gratuites d’unités d’émission
      • Quantités d’unités d’émission versées en allocation gratuite pour l’année 2017, en tenant compte de l’ajustement calculé à la suite de la transmission de la déclaration d’émissions de l’année 2017, et la liste des émetteurs qui en ont bénéficié
      • Quantité d’unités d’émission versées en allocation gratuite pour l’année 2016 et liste des émetteurs qui en ont bénéficié
      • Quantité d’unités d’émission versées en allocation gratuite pour l’année 2015 et liste des émetteurs qui en ont bénéficié 
  • Ministère - Nos programmes (14 septembre)
  • Ministère - Diffusion de l'information et protection des renseignements personnels (13 septembre)
  • Ministère - Liste des engagements financiers (11 septembre)
  • Eau - Entente sur les ressources en eaux durables du bassin des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent (11 septembre)
    • Consultation publique sur le Guide de procédure d’un examen régional dans le cadre de l’Entente sur les ressources en eaux durables du bassin des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent
  • Changements climatiques - Carbone (10 septembre)
Semaine
du 10 septembre 2018


Semaine
du 3 septembre 2018


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